Mentions LÉGALES

L'accès et l'utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce Site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu'elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre nous.

Propriété du site :

Le présent site est la propriété de la société SARL ADS System inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes - SIRET : 804 525 087 00016, dont le siège social est situé au :
218 LA BOUZENAIE
44390 SAFFRE
Tél. : 07 57 63 95 09

Éditeur du site : M. Damien Suteau
Création site internet : ZESTE D'IDÉES - CHÂTEAUBRIANT (44)
Hébergement web : Phpnet - 97-97 bis rue du général Mangin - 38100 GRENOBLE (France) / Code APE : 6202 A - N° SIRET 451878128 00029

Protection des données personnelles :
Les informations que nous recueillons sont exclusivement destinées à la Société SARL ADS System. Aucune donnée personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers.
Les visiteurs de ce site sont informés et autorisent que des informations (témoins de connexion ou « cookies ») peuvent être temporairement conservées sur le disque dur de leur ordinateur afin de faciliter la navigation sur le site. L’utilisateur est libre de refuser ces cookies en configurant son navigateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.
Toute information personnelle que vous serez amené à transmettre à la Société SARL ADS System est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 relative à l’ informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée.
A ce titre, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant à : .

Propriété intellectuelle
La Société SARL ADS System détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droit de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient.
En conséquence et notamment toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans autorisation écrite de la Société SARL ADS System.
Les marques, brevets, logos et tous autres signes distinctifs contenus sur ce site sont la propriété de la Société SARL ADS System ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite de la Société SARL ADS System ou du tiers détenteur des droits.

Exclusion de garantie et de responsabilité :
L’utilisateur du site web « www.ads-system.fr » reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation du site et s’engage à les respecter.
La Société SARL ADS System ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l’ inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site.
Bien que la Société SARL ADS System s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, il ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. La Société SARL ADS System se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive.

Liens vers d'autres sites :
Le site peut inclure des liens vers d'autres sites ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où la Société SARL ADS System ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, la Société SARL ADS System ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline ainsi toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site la Société SARL ADS System en tant que service. La décision d’activer les liens vous appartient exclusivement